La charte du RT 19

Principes de fonctionnement collectif du RT 19 « Santé, médecine, maladie et handicap »

Les points listés ci-dessous visent à objectiver quelques règles, auparavant implicites, de fonctionnement du bureau du RT 19, afin d’en fluidifier et structurer l’activité. Rédigée et adoptée par les membres du bureau durant le mandat 2017-2019, cette charte tient compte de l’expérience accumulée depuis les débuts du RT (lors du 1er Congrès de l’AFS, en 2004). Il paraît souhaitable que les bureaux successifs ajustent et complètent ses dispositions tout en gardant le souci de s’inscrire dans une certaine continuité.
La révision des principes qui suivent peut se faire à tout moment, à l’issue d’un vote à la majorité des membres du bureau.

1- Composition et Renouvellement du bureau

  • Le nombre de membres du bureau est fixé à 9.
  • L’élection des membres du bureau du RT a lieu lors des AG qui se tiennent à chaque Congrès de l’AFS.
  • Les membres élus le sont pour 4 ans.
  • L’appel à candidatures est fait dans les semaines précédant le Congrès sur les différents supports de communication du RT.
  • Le renouvellement des membres du bureau s’effectue par tuilage (et idéalement par moitié).
  • Les candidatures sont déposées lors de l’AG où chaque candidat.e est invité.e à se faire connaître. Des candidatures à distance sont recevables, elles doivent être signifiées par écrit et parvenir au plus tard la veille de l’AG aux responsables du bureau sortant, accompagnées d’une lettre de présentation/motivation du/de la candidat.e qui sera lue lors de l’AG.
  • Peuvent être candidat.e.s les membres à jour de cotisations de l’AFS intéressés par/investis dans les activités du RT.
  • Lors de l’appel aux candidatures, le souhait d’un équilibre au sein du bureau entre statutaires et non statutaires, hommes et femmes, institutions d’appartenance, origines géographiques, est rappelé.
  • Peuvent participer au vote : les membres à jour de cotisations de l’AFS intéressés par/investis dans les activités du RT présents physiquement à l’AG.
  • En l’absence de registre des membres du RT, les votes par procuration ne peuvent être acceptés.
  • Le vote a lieu à bulletins secrets ; le dépouillement est immédiat et collectif ; les résultats sont proclamés dans la foulée.
  • Dans l’hypothèse d’une égalité de voix sur le dernier élu, le nombre de membres peut être temporairement élargi.
  • La candidature d’un ancien membre du bureau est à nouveau possible 4 ans après sa sortie
    du bureau.
  • Les membres entrants et sortants du bureau s’efforcent d’assurer la transition dans de bonnes conditions.
  • Un membre du bureau qui a conçu et porté un projet scientifique au sein du RT a vocation à mener ce projet à son terme au nom du RT au-delà du temps de son mandat. Il n’est toutefois plus associé aux autres activités du bureau.

2- Fonctionnement du bureau

  • L’activité du bureau est coordonnée par deux de ses membres (la parité homme/femme est souhaitable).
  • Les coordinateurs sont élus à la majorité par les membres du bureau lors de la première réunion suivant l’AG.
  • Les coordinateurs sont en charge de la communication avec le CE de l’AFS, de l’organisation des réunions, de la coordination des activités scientifiques propres du RT et des sessions du Congrès. Ils ont un rôle d’animation et de régulation de la vie du RT, ainsi que de représentation du RT à l’extérieur.
  •  La vie du RT suppose un minimum de réunions présentielles pour les membres du bureau. Elles seront planifiées à l’avance en tenant compte des disponibilités des différents membres. L’ordre du jour et le compte-rendu de ces réunions sont élaborés sous la responsabilité des coordinateurs ; ils circulent entre les membres.
  • Les membres du bureau s’engagent moralement à contribuer à l’activité du bureau. Ils s’efforcent de partager les informations utiles et de fluidifier la communication au sein du RT notamment lors des échanges par messagerie électronique. Ils décident entre eux de la répartition des principales tâches (gestion du site et des outils de communication ; relations internationales, etc.) et essayent de se tenir aux décisions communes prises après délibération.
  • En cas d’imprévu ou d’empêchement personnel, les membres du bureau s’efforcent de permettre la continuation par d’autres membres des projets en cours.
  • La gestion des moyens octroyés par l’AFS pour le fonctionnement du RT est décidée en commun et de façon transparente. Ces moyens sont mobilisés, prioritairement, pour permettre la participation aux réunions du bureau et événements scientifiques organisés par le RT.
  • En matière de décision, les membres du bureau peuvent procéder par vote chaque fois qu’il n’y a pas de consensus. S’ils souhaitent donner une procuration à un autre membre du bureau, les membres absents en informent l’ensemble du bureau par messagerie électronique.

3- Bonnes pratiques relatives à l’organisation des événements scientifiques par le RT

  • Le niveau et les formes de sélection des propositions soumises lors des événements scientifiques organisés par le RT font l’objet d’une délibération collective au sein du bureau.
  • Le bureau s’efforce de s’appuyer sur un comité scientifique ad hoc lorsqu’il organise des événements scientifiques inter-congrès.
  • Un souci de pluralisme théorique et méthodologique préside aux logiques de sélection scientifique.
  • La participation des jeunes chercheurs doctorants et post-doctorants est encouragée et soutenue afin d’établir un équilibre avec les chercheurs plus expérimentés / statutaires.
  • Les membres du bureau peuvent communiquer lors des événements organisés par le RT, mais il appartient au bureau de veiller à l’égalité de traitement des propositions et des auteurs.
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